Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MENAGE A 3
Monsieur Gérard KONTZLER
Monsieur Jacques MARQUES

Numéro de dépôt :
1349288
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque MENAGE A 3

Déposée le 4 avril 1986 par monsieur Gérard KONTZLER et monsieur Jacques MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MENAGE A 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur Gérard KONTZLER domicilié(e) 6 rue Lambrecht, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2066288) - France et monsieur Jacques MARQUES domicilié(e) 25, rue Brochant, 75017 PARIS (dossier no 2066288) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) (dossier no 2066288) - France.

La marque MENAGE A 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MENAGE A 3 est expirée depuis le 4 avril 2006.


Monsieur Gérard KONTZLER - 6 rue Lambrecht, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2066288) - France

Monsieur Jacques MARQUES - 25, rue Brochant, 75017 PARIS (dossier no 2066288) - France


IDEAMARQUES - (dossier no 2066288) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1996 n°2066288 - Publication au BOPI 1996-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 25 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242002 - Publication au BOPI 1997-08-25

Coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.